Mentions légales.

  • Dénomination et propriété:

​

​Camille Kolebka est la seule et unique propriétaire du site internet www.naissance-heureuse.com.

​

Naissance Heureuse est une marqué déposée à l'INPI, Toute reproduction totale ou partielle de celle-ci effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'INPI est prohibée, au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

​

​

Camille Kolebka - Siren 841 712 292 - 33450 Saint Loubès

Entreprise de services à la personne agréé par l'état

TVA non applicable, article 293B du CGI

​

 

  • Informations légales: 

​

Je ne pratique aucun acte médical et ne suis pas une thérapeute. Mes services sont complémentaires de ceux des sages-femmes ou des médecins et ne se substituent pas à un suivi médical par un professionnel de santé.

​

Je n'accompagne pas les mères ni les couples qui n'ont pas organisé de suivi médical régulier tout au long de la grossesse et en vue de l'accouchement par une sage-femme ou par un gynécologue obstétricien.

​

Je travaille à chaque fois aux côtés des différents intervenants médicaux.

​

Pour info: Article L4111.1 du Code de la Santé Publique

​

  • Données utilisateur :

​​

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 38 et suivants de la loi " Informatique et Libertés "). Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser à Camille Kolebka, 58 chemin de Cavernes 33450 Saint Loubès, ou par le formulaire de contact du site.

Ce site utilise Google Analytics.

 

  • Copyright & propriété intellectuelle :

​​

Toutes les données de ce site sont régies par la loi 92-597 du 1° Juillet 1992 sur le code de la propriété intellectuelle, par conséquent certaines photographies ainsi que les textes sont la propriété exclusive de Camille Kolebka . Toute personne utilisant ou reproduisant les textes et les éléments de ce site sans accord préalable de sa part, s’exposent à des poursuites judiciaires.

Cependant, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien vers une des pages de ce site web.

​

​